Le 10 décembre, la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme aura 70 ans. Un bilan en demi-teinte si l’on s’en tient aux observations sur le terrain. Nous assistons à un recul sans précédent dans le respect et la protection des droits de l’homme. Une véritable démission collective face aux dictateurs, autocrates ou démagogues populistes ou nationalistes de tous horizons voire une irresponsabilité si l’on considère le problème des migrants. Nombreux ont pris les routes de l’exil en raison des conflits armés encouragés, équipés ou financés par des coalitions. Le G20 réuni en Argentine ces derniers jours a montré au monde entier l’image cynique du club des pays les plus riches, et de leurs chefs d’États, dont de nombreux sont infréquentables sur le sujet des droits humains, et parmi lesquels le boucher saoudien, dont la présence est un symbole parlant.
Par Philippe Raffi Kalfayan, juriste, analyste politique, ancien secrétaire général de la FIDH
Ce n’est pas le dialogue continu au niveau diplomatique qui est en cause ici, mais bien la démonstration que les intérêts économiques et financiers priment sur l’humanité, en reniant des principes et valeurs qui ont fondé l’ère des relations internationales post 1945 et qui ont aidé à promouvoir la primauté des droits de l’homme. Cette démission collective des grandes nations est le nouveau « Munich des relations internationales », en référence à cet accord franco-britannique avec l’Allemagne nazie et l’Italie fasciste de Mussolini. La France et l’Angleterre ont préféré capituler devant les exigences expansionnistes d’Hitler en Tchécoslovaquie, pensant acheter la paix en Europe à ce prix. Ce fut une erreur d’appréciation dramatique payée au prix fort.
La planète est de nouveau au bord du précipice : les menaces de conflits généralisés dans différentes régions sont bien réelles et les leçons du 20e siècle et des deux guerres mondiales et du « plus jamais ça » sont déjà oubliées. Deux différences méritent d’être relevées avec la période de la dernière guerre mondiale. La première est qu’aujourd’hui de nombreux pays détiennent l’arme nucléaire, et que certains de ces pays ne sont pas tous dotés d’un système de prise de décision partagée et démocratique, mais gouvernés au contraire par des dirigeants autocrates et imprévisibles. La deuxième est le fait que les disparités économiques et sociales ont atteint un tel niveau partout dans le monde que les tensions sont extrêmes à l’intérieur même des états, où des révoltes populaires peuvent se déclencher à tout moment et déstabiliser les systèmes de gouvernement et de représentation pour laisser place au chaos. Les réseaux sociaux électroniques sont l’outil qui permet cela. La France connaît ce phénomène au moment où ces lignes sont écrites et l’Arménie l’a connu en avril-mai dernier mais dans le calme.
Jusqu’à quel point les nations peuvent privilégier l’économie et la finance au détriment de l’humanité ?
C’est dans ce contexte que le Président Trump a fait voler en éclats le multilatéralisme post 1945, et cherche au contraire à affirmer le rôle unilatéral des États-Unis en tant que gendarme du monde par pur égoïsme national. Il convient de rappeler que ce pays est le symbole et a été le moteur de la mondialisation économique et de l’uniformisation culturelle. Quel est le prix à payer pour cette mutation stratégique ? Celui de la relance de la militarisation effrénée de tous les pays en parallèle à l’abandon des traités de désarmement ou de limitation de certaines armes ; celui aussi d’une nouvelle guerre froide avec le bloc russe, le bloc chinois et même avec le bloc européen ; celui enfin d’un souverainisme exacerbé qui se répand comme une trainée de poudre, comme en atteste l’attitude des États vis-à-vis des migrants. Cette nouvelle Real Politik se traduit par l’abandon des principes et des valeurs tant de la Charte des Nations Unies que ceux de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme.
Les droits et libertés ont pourtant été le cheval de bataille des États Unis partout dans le monde. Quand ces derniers tournent le dos aux droits de l’homme et à l’ordre juridique international, ce sont tous les autres États autocratiques qui profitent de la situation pour justifier d’actions illicites sur la scène internationale (Chine, Fédération de Russie, Israël, Turquie, Arabie Saoudite).
Il est utile de rappeler que la première Déclaration des Droits a été celle de l’État de Virginie en Juillet 1776, avant même la Déclaration française des droits de l’homme et du citoyen en août 1789. Rappelons aussi le rôle du Président Roosevelt dans sa volonté d’élaboration d’un nouvel ordre international et de l’institution des Nations Unies, mais aussi la contribution de son épouse dans la rédaction de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme.
L’esprit de la Charte versus les atrocités actuelles
La Charte des Nations Unies, adoptée à San Francisco le 26 juin 1945, a fixé comme objectifs dans son préambule « de préserver les générations futures du fléau de la guerre qui deux fois en l'espace d'une vie humaine a infligé à l'humanité d'indicibles souffrances, de proclamer…sa foi dans les droits fondamentaux de l'homme, dans la dignité et la valeur de la personne humaine, dans l'égalité de droits des hommes et des femmes, ainsi que des nations, grandes et petites, et de créer les conditions nécessaires au maintien de la justice et du respect des obligations nées des traités et autres sources du droit international… ». Pour ce faire, l’usage de la force a été banni du droit international, sauf en cas de légitime défense.
Les États, qui selon le droit international de la responsabilité ont des obligations juridiques pour mettre fin aux violations des normes impératives du droit international, à savoir l’interdiction de l’agression, du génocide, de la torture, de l’esclavage et de la discrimination raciale, restent passifs.
Pourtant, l’agression saoudienne et de ses alliés au Yémen a fait de ce pays le théâtre du plus grand désastre humanitaire ; La Syrie est devenu le « terrain de jeu » guerrier et géopolitique des grandes puissances ; Il ne faut pas non plus oublier le chaos humanitaire et politique qui a résulté de l’agression illicite des États Unis contre l’Irak lors de la deuxième guerre en 2003 et de l’agression autorisée de la France et ses alliés en Lybie en 2011.
Les populations civiles sont les principales victimes, notamment les plus vulnérables, à savoir les femmes et les enfants. Les actes commis sont des crimes contre l’humanité selon les normes actuelles. Les États, qui selon le droit international de la responsabilité ont des obligations juridiques pour mettre fin aux violations des normes impératives du droit international, à savoir l’interdiction de l’agression, du génocide, de la torture, de l’esclavage et de la discrimination raciale, restent passifs. En témoignent les massacres et déportations massifs de la minorité Rohyngia en Birmanie ; les exactions commises à grande échelle, notamment les violences sexuelles, dans les guerres sans fin entre groupes armés en Afrique Centrale ; la population palestinienne assiégée et affamée dans l’enclave de Gaza et le peuple palestinien toujours en attente de la mise en œuvre des nombreuses résolutions des Nations Unies ; 200 millions de migrants en errance dans le monde ; et environ 40 millions d’esclaves « modernes ».
Les prétendues politiques de prévention de ces crimes ou le concept de « responsabilité de protéger » (RTP) resteront des vœux pieux tant que l’impunité régnera, pour les crimes présents mais aussi pour les crimes du passé.
Existe-t-il un ordre juridique international universel?
Le droit international de la responsabilité impose clairement des obligations aux États : les crimes les plus graves relèvent des normes impératives du droit international auxquelles les États ne peuvent ni déroger (jus cogens), ni ignorer (obligations erga omnes), et le manquement à ces normes ou obligations peut engager leur responsabilité.
La Cour Internationale de Justice (CIJ) qui connaît des litiges interétatiques reste très frileuse sur la portée de ces normes et de ces obligations. Les décisions rendues ou ses avis consultatifs ont clairement reconnu l’existence d’un droit international impératif pour les crimes internationaux. Mais, la Cour a évité d’en tirer toutes les conséquences, se retranchant derrière son absence de compétence juridictionnelle ou l’immunité des États. Cette posture ressemble fort à une fuite en avant, car elle met en balance des normes impératives d’un côté, et des règles de procédure standard, de l’autre. Par ailleurs, l’Institut du Droit International (qui réunit les plus grands experts du droit international) s’est clairement accordé dans sa résolution de 2009 sur le principe suivant : « les États ont l’obligation de prévenir et de réprimer les crimes internationaux. Les immunités ne devraient pas faire obstacle à la réparation que les victimes des crimes visés par la présente résolution sont en droit d’obtenir. »
Le régime à deux vitesses du droit international existe aussi en matière pénale : on traduit plus facilement devant la Cour pénale internationale (CPI) les criminels et tortionnaires des nations faibles, que ceux des puissantes, dont l’influence politique et économique est telle que les États n’osent pas user de leurs droits pour engager la responsabilité des dirigeants ou des États de ces pays qui commettent des faits illicites.
En dehors des différends bilatéraux, seule l’Assemblée Générale ou le Conseil de sécurité des Nations Unies pourraient saisir la CIJ pour les violations des normes du droit international opposables à tous les pays. Le système de décision des Nations Unies en la matière est totalement paralysé par les 5 grandes puissances nucléaires, qui se sont arrogé un siège permanent au Conseil de Sécurité avec droit de véto. Les objectifs de la Charte n’étant plus respectés, il est bien évident que les décisions sont bloquées par l’une ou l’autre des cinq puissances quand son intérêt est menacé ou contrarié. Le principe d’égalité des nations tel qu’inscrit dans la Charte n’est qu’une chimère. Le double standard est la norme. Par ailleurs, certains grands États refusent l’autorité de la CIJ.
Ce régime à deux vitesses du droit international existe aussi en matière pénale : on traduit plus facilement devant la Cour pénale internationale (CPI) les criminels et tortionnaires des nations faibles, que ceux des puissantes, dont l’influence politique et économique est telle que les États n’osent pas user de leurs droits pour engager la responsabilité des dirigeants ou des États de ces pays qui commettent des faits illicites (le législateur belge a adopté dans l’urgence en 2003 des mesures limitant sérieusement la compétence universelle des Tribunaux belges, pour éviter de donner suite aux plaintes déposées contre Ariel Sharon pour les massacres de Palestiniens au Liban en 1982 et contre George Bush père pour des crimes de guerre allégués en Irak en 1991 ; en 2006 le Procureur général d’Allemagne a refusé de poursuivre l’équipe gouvernementale de G.W. Bush pour les faits de torture commis en Irak et à Guantanamo lors de la guerre illégale de 2003). La violation du principe d’égalité des Nations en est devenue tellement grossière qu’on peut sérieusement se dire que le système des Nations Unies est inopérant. Ian Brownlie, un juriste contemporain observe que : “le droit international existe clairement pour les décideurs tels les États prospères ou les réseaux transnationaux possédant des ressources”.
Prenons un exemple emblématique de la politique arbitraire du « deux poids deux mesures » pratiquée par les États-Unis : d’un côté ils s’acharnent contre l’Iran, en imposant de manière unilatérale des sanctions économiques et financières drastiques qui vont réduire la population iranienne à la pauvreté et risquer une grave crise sanitaire. Il convient de rappeler que cet État ne présente aucune menace avérée sur aucun pays voisin, respecte ses engagements internationaux au titre de l’accord sur le nucléaire, et qu’en outre il subit ces sanctions de la part d’un pays qui a soutenu et armé l’Irak pour l’envahir : une guerre qui a coûté la vie à un demi-million d’iraniens entre 1980 et 1988. En parallèle, les États-Unis soutiennent la politique de colonisation des territoires palestiniens par Israël, en totale infraction des résolutions adoptées par les Nations Unies depuis 1948 et en dépit des crimes de guerre et crimes contre l’humanité commis par cet État dans les territoires occupés. On ne peut qu’insister sur l’exemplarité que devrait au contraire arborer la première puissance économique et militaire au monde.
L’ère des droits de l’homme est-elle terminée ?
C’est ce que croit David Kennedy : “Je ne suis pas le premier à remarquer que les droits de l’homme étaient un projet de la fin du 20e siècle et qu’il est aujourd’hui, dans un certain sens, terminé”. Les droits de l’homme qui sont une branche du droit international ont connu une évolution vertueuse entre 1945 et le début des années 2000, notamment avec un regain d’intérêt collectif des États avec la fin de la guerre froide.
La Déclaration Universelle des Droits de l’Homme (DUDH) adoptée en mars 1948 est aussi une conséquence directe de la seconde guerre mondiale. Son préambule considère « que la reconnaissance de la dignité inhérente à tous les membres de la famille humaine et de leurs droits égaux et inaliénables constitue le fondement de la liberté, de la justice et de la paix dans le monde…et que la méconnaissance et le mépris des droits de l'homme ont conduit à des actes de barbarie qui révoltent la conscience de l'humanité et que l'avènement d'un monde où les êtres humains seront libres de parler et de croire, libérés de la terreur et de la misère, a été proclamé comme la plus haute aspiration de l'homme… ».
Ce texte fondateur est de nature déclaratoire mais il a été suivi en 1966, soit 20 ans après, par l’adoption du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, traité international qui oblige ses signataires et adhérents (171 au total). Il faudra attendre 10 ans de plus, soit mars 1976, pour son entrée en vigueur. Malgré la guerre froide et une réserve sur l’universalisme des droits de l’homme, l’URSS a notablement signé ce traité en 1968. La Chine l’a fait en 1998.
Le recul des droits de l’homme est général aujourd’hui : des violations massives à la remise en cause de l’universalisme, au nom des particularismes ou de pratiques culturelles ou cultuelles, ou de politiques sécuritaires (anti-terrorisme).
Sous la présidence d’Eleanor Roosevelt, le comité de rédaction de la DUDH incluait des représentants de la Chine, d’Haïti, d’Australie, du Chili, de la France, de l’URSS, du Royaume-Uni, et du Canada. Malgré cette diversité, le corpus des droits de l’homme est considéré comme une rédaction occidentale et suspectée à ce titre d’être un outil d’influence sur le reste du monde, remplaçant en cela les épisodes impérialistes et colonialistes qui l’ont précédé. Les griefs sont nombreux et la contestation du système onusien des droits de l’homme va au-delà de la contestation idéologique anti-occidentale. Elle remet en cause la primauté des droits et met en avant des revendications communautaristes ou des différences de vision sociétale, notamment sur les questions relatives à la peine de mort ; les droits des femmes, l’avortement, la GPA, etc.; les droits de la famille traditionnelle versus les droits des LGBT.
La Cour européenne des droits de l’homme, qui est chargée d’appliquer et d’interpréter la Convention européenne des droits de l’homme a institué un standard de droits individuels encore plus offensif au sein du système du Conseil de l’Europe. Elle voit aujourd’hui son autorité judiciaire contestée par les pays membres (voir mon article https://mirrorspectator.com/2017/11/30/armenian-case-european-judiciary-... ) au nom de leur souveraineté judiciaire et sociétale (Turquie, Russie, Grande Bretagne, Italie).
Le recul des droits de l’homme est donc général aujourd’hui : des violations massives à la remise en cause de l’universalisme, au nom des particularismes ou de pratiques culturelles ou cultuelles, ou de politiques sécuritaires (anti-terrorisme). En somme un souverainisme exacerbé ; lequel explique aussi les décisions nationales anti-migrants et le refus de signer le Pacte mondial sur les migrations.
Entre 1899 et 2001, les droits de l’homme ont su imposer une « humanisation » du droit international. Theodore Meron considère « qu’il ne faut pas exagérer l’influence des droits de l’homme sur le droit international dans des domaines tels que la souveraineté des États ou le règlement des conflits ».
En effet, le droit international est avant tout construit sur les bases du Traité de Westphalie (1648), qui institue un droit au service des États et de leurs relations, et dont le fondement majeur est la souveraineté nationale. Ce ne sont pas les principes universels qui gouvernent les États. Si le recours à la force et l’agression extérieure sont clairement prohibés, les violations massives des droits de l’homme à l’intérieur des États restent du ressort de la justice nationale. A l’heure du repli nationaliste et des insurrections populaires contre les inégalités économiques et sociales grandissantes, le risque est réel d’assister à une détérioration des droits et libertés. Cependant, à défaut de pouvoir disposer d’un meilleur système, faute de pays leaders ayant le courage ou la volonté de conduire ce chantier, il est préférable de conserver le cadre actuel. Brownlie conclue : “quelle que soit sa faiblesse, le droit international existe aussi comme une promesse de justice et par conséquent un encouragement à la transformation politique».
«L’humanité souveraine » est-elle une utopie ?
« L’humanité souveraine » (Olivier de Frouville) est un rêve qui semble bien loin de se réaliser. Les sujets de droit sont les individus non les États. Le modèle westphalien, modèle interétatique et subjectiviste, et l’absence de pouvoir coercitif de la communauté internationale pour l’exécution des décisions judiciaires internationales s’opposent à cette vision. Le préambule du Statut de Rome créant la CPI participe pourtant au modèle de l’humanité souveraine quand il rappelle « qu’au cours de ce siècle [20e], des millions d’enfants, de femmes et d’hommes ont été victimes d’atrocités qui défient l’imagination et heurtent profondément la conscience humaine… », Et les États signataires de rappeler qu’ils sont « déterminés à mettre un terme à l’impunité des auteurs de ces crimes et à concourir ainsi à la prévention de nouveaux crimes…». Les statuts de la CPI s’affranchissent de l’immunité des chefs d’états ou de gouvernements, de la barrière géographique et juridictionnelle : tous les états ont le « devoir » d’exercer leur compétence pour le compte de l’humanité. Toutefois, une nouvelle fois, les États puissants échappent à cette justice ; ils ne reconnaissent pas la juridiction de cette Cour.
La question de l’impunité des États et la réalité d’un ordre juridique international qui ne doit son existence qu’au bon vouloir des grands États restent des obstacles majeurs. La Charte des Nations Unies reste un idéal (Pierre-Marie Dupuy) vers lequel tendre, et la « communauté internationale » un concept en souffrance de définition. De nouvelles menaces ont émergé pour les droits de l’homme et la paix dans le monde : l’irruption et l’influence des nouvelles technologies dans la vie politique intérieure et extérieure aux États, les problèmes d’environnement globaux, ainsi que la résurgence des obscurantismes religieux.
La question de l’impunité des États et la réalité d’un ordre juridique international qui ne doit son existence qu’au bon vouloir des grands États restent des obstacles majeurs.
L'un des problèmes immédiats consiste à mettre en perspective les fondements de la Déclaration universelle des droits de l'homme - les principes de liberté, d'égalité et de dignité humaine - avec le développement de nouvelles technologies, qui incluent à la fois les nouvelles technologies de la communication et de l'information et les biotechnologies.
Si les droits de l’homme ont prospéré entre 1945 et 2001 en pleine guerre froide entre le bloc occidental et le bloc de l’est, malgré les antagonismes du libéralisme et du communisme, c’est parce que les deux blocs étaient avant tout attachés à l’idéologie du progrès. Nul ne peut douter que le bloc chinois soit aussi attaché à celle-ci. C’est pourquoi, les États-Unis doivent reconsidérer leur posture unilatéraliste et leur stratégie de confrontation avec les trois blocs russe, chinois et européen pour le bien de l’humanité et l’avenir de la planète Terre. Celle-ci est unique, n’est pas extensible et doit être protégée. Il n'y a pas d'alternative. La vision de l'avenir doit être imaginée en commun et les États devront accepter de renoncer à une partie de leur souveraineté pour protéger l'environnement commun, rétablir l'ordre international, lutter contre les obscurantismes et réaffirmer les droits de l'homme. Une conception de la mondialisation qui se limite aux seuls intérêts économiques et financiers, avec la cupidité qui l’accompagne, et qui exclue les grands défis humanitaires et planétaires, crée les conditions d’une crise mondiale grave et imminente.
